Termes & Conditions

 

Nous apprécions la confiance que vous accordez à Kousenshop et prenons vos droits très au sérieux. Les présentes conditions générales de vente vous permettront de connaître précisément votre situation juridique lorsque vous consultez notre site et achetez chez Kousenshop.

En accédant aux sites kousenshop.be, vous acceptez d’être lié juridiquement et de respecter les dispositions et conditions exposées ci-dessous. À l’exclusion d’autres conditions générales éventuelles, les présentes conditions générales de vente s’appliquent à l’ensemble des offres, commandes et contrats de Kousenshop.

 

Produits proposés sur le site Web de Kousenshop

Tous les produits proposés par Kousenshop sont décrits en toute bonne foi et le plus fidèlement possible. Les offres et prix sont valables le jour où ils sont proposés sur notre site Web et pour la période mentionnée dans nos catalogues et dépliants. Les prix indiqués incluent la TVA.

 

Kousenshop ne peut être tenu responsable des erreurs (d’impression) contenues dans ses offres.
Nous proposons nos produits sur notre site Web dans la limite des stocks disponibles. Kousenshop met tout en œuvre pour veiller à ce que les produits que vous avez commandés soient disponibles. Il peut arriver cependant qu’un article soit épuisé. Dans ce cas, nous vous informons dans les plus brefs délais et vous pouvez choisir d’annuler votre commande.

Kousenshop ne peut être tenue responsable des dommages résultant de l’indisponibilité d’un produit.

 

Contrat avec Kousenshop

Un contrat valide est conclu entre vous et Kousenshop lorsque Kousenshop reçoit la confirmation de votre commande sur son site Web.

Kousenshop peut décider toutefois de subordonner la validité du contrat à d’autres conditions dans le cas, par exemple, de commandes importantes, de paiements anticipés, de commandes passées par des mineurs ou de non-paiement de commandes antérieures.

Conformément à la loi sur les pratiques commerciales, les pertes / dommages sont à la charge du vendeur. Vous devez nous mettre au courant dans un délai acceptable (3 semaines) après réception de la confirmation d’envoi par e-mail ou via le statut de la commande sur le site. Kousenshop se réserve le droit de refuser votre demande si celle-ci n’est pas reçue dans le délai indiqué. Vous pouvez envoyer votre message de non-réception à info@kousenshop.be

 

Vous avez le droit de retourner votre colis dans les 14 jours qui suivent la réception 

La loi belge sur les pratiques commerciales et sur l’information et la protection du consommateur du 6 avril 2010, autorise l’acheteur à avertir le vendeur dans les 14 jours ouvrables qui suivent la réception du produit qu’il renonce à la vente (info@kousenshop.be)  Les marchandises (non ouvertes) doivent être renvoyées dans un délai raisonnable suivant cette notification (p. ex. 3 jours ouvrables).

Si vous souhaitez renvoyer un produit parce que vous avez changé d’avis, vous pouvez le faire dans les 14 jours qui suivent la réception. Nous vous rembourserons votre commande dès réception de l’article retourné. Les frais de renvoi du produit seront alors à votre charge.

Si le produit reçu ne correspond pas au produit commandé ou s’il est endommagé, veuillez nous le retourner dans les 14 jours qui suivent la réception. Nous vous rembourserons votre commande et vos frais d’envoi dès réception de l’article retourné. Les frais d’envoi seront remboursés uniquement si vous retournez le produit par courrier ordinaire.

Kousenshop peut refuser ou ne pas rembourser les articles retournés lorsque les produits ont été endommagés par le client.

 

Livraison de votre produit 

Votre produit sera livré à l’adresse indiquée dans votre commande.

Le délai de livraison estimé est mentionné sur la page détaillée du produit. Kousenshop met tout en œuvre pour garantir que vous recevrez votre produit dans les délais mentionnés sur notre site Web. Ces délais de livraison ne sont toutefois mentionnés qu’à titre d’information et Kousenshop ne peut être tenu responsable des retards éventuels.

 

Paiement 

Vous avez le choix entre un moyen de paiement par virement, bancontact, visa, mastercard ou avec paypal.

La commande doit être payée au moment de la livraison.

 

Renonciation et limitation de responsabilité 

Kousenshop ne peut pas garantir que kousenshop.be fonctionneront sans interruption ni sans erreurs. Kousenshop ne garantit pas les résultats qui pourraient découler de l’utilisation de kousenshop.be, ni l’exactitude ou la fiabilité des informations fournies sur kousenshop.be.

Ce site est mis à disposition par Kousenshop en l’état et selon les disponibilités. Kousenshop rejette toute déclaration ou garantie, explicite ou implicite, en rapport avec le fonctionnement du site, les informations, le contenu, le matériel ou les produits qui y sont présentés.

Toutes les offres de Kousenshop sont sans engagement et valables jusqu’à épuisement des stocks. Kousenshop se réserve expressément le droit de modifier les prix.

Dans la mesure autorisée par la loi, Kousenshop décline toute garantie, explicite ou implicite, en ce compris mais s’en s’y limiter, les garanties implicites de commerciabilité et d’adéquation à un usage spécifique. Kousenshop ne pourra être tenue responsable d’un préjudice quel qu’il soit, découlant de l’utilisation de son site Web, en ce compris mais s’en s’y limiter, les préjudices directs, consécutifs ou indirects.

 

Loi applicable et juridiction compétente 

Le droit belge est d’application. Seuls les tribunaux et les cours de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles sont compétents en cas de litige

 

Langue du contrat 

Kousenshop est disponible en néerlandais et en français. Vous pouvez faire votre choix lors de votre première visite ou en cliquant sur une langue dans le coin supérieur droit de la page d’accueil de Kousenshop. La langue que vous choisirez sera également la langue utilisée pour les transactions et les communications entre vous et Kousenshop.

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